Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAVIROY
SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1453741
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998

Présentation de la marque LE CHAVIROY

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAVIROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114, rue Jules Barni, 80090 AMIENS. - France.

La marque LE CHAVIROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAVIROY est expirée depuis le 10 mars 1998.

SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA MORGANE , LA ROUSELLIANTE , LES ARQUAYVES , LES GROUCHES , LE RUISSOIRE , LA COLLINIERE


SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS (S.A.) - 114, rue Jules Barni, 80090 AMIENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 21 juillet 1997 - Renonciation partielle n°240311 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 29 mai 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°237777 - Publication au BOPI 1997-05-29

Vins, spiritueux et liqueurs.